Mentions Légales
Raison sociale : Henri Derus
Adresse du siège social : 27 rue des vergers 63670 Le Cendre
Forme juridique : Entreprise Individuelle (EI)
Siret : 50513982400039
Capital Social : 15000€
Qualité : Artisan d’Art Photographe
Activité artisanale enregistré au RM
Numéro d’idendification à la TVA : « TVA non applicable selon l’article 293 B du Code Général des Impôts »
Création du site : Henri Derus
Hébergeur du site : O2Switch, Chemin des Pradiaux 63000 Clermont-Ferrand
Rédaction des textes : Caroline Ségonie & Henri Derus
Crédit photo : Henri Derus
Service de mediation
Médiateur : M. Dominique COULON
Adresse postale pour l’envoi des dossiers : 37 rue des Chênes 25480 Miserey Salines
Site web pour les demandes de médiation : www.cc-mediateurconso-bfc.fr
Droit d’auteur
Ce site et tous son contenu (les marques, logos, textes, photographies) sont protégés par le code de la propriété intellectuelle et les lois internationales sur le droit d’auteur. Toute reproduction, utilisation (même partielle) des éléments de ce site sans le consentement préalable et écrit du propriétaire du site est interdit sous peine de poursuites.
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Henri Derus est responsable du traitement de vos données collectées sur son site Internet ou sur fotostudio.io
(formulaire de contact, questionnaire et signature de contrat).
Finalité des données
Les données que vous communiquez ne seront utilisées que pour la bonne gestion de votre relation client-prestataire (organisation de votre séance, remise de devis, facture, …). Elles ne sont enregistrées que dans ce but. Il collecte
également les informations que vous lui fournissez dans vos emails ou de vive voix. Ces informations sont collectées pour l’aider à fournir un service de qualité selon vos attentes.
Formulaire de contact
Lorsque vous soumettez une demande de contact depuis son site internet, il collecte vos données telles que votre nom et prénom, votre adresse e-mail, votre numéro de téléphone et les informations précisées dans le message, toujours
dans le but de l‘aider à vous fournir un service de qualité.
Signature d’un contrat
Il vous sera demandé de signer un contrat pour valider votre commande soit de manière manuscrite soit via fotostudio.io. Ce contrat reprendra vos données personnelles ainsi que les informations relatives à la prestation (date et
lieu de la séance, tarif, …).
Questionnaire
Lorsque Henri Derus vous soumets des questionnaires pour l’aider à mieux comprendre vos attentes et ainsi réaliser une prestation qui répond à vos attentes. Vous n’êtes nullement obligé de répondre à toutes les questions si vous
souhaitez éviter de fournir certaines informations.
Divulgation de vos données
Henri Derus ne vend pas, ne loue pas et ne partage pas vos informations avec des tiers. Aucune information que vous transmettez ne sera divulguée.
Droit d’accès et réclamation
En tant que détenteur des données, vous avez le droit d’accéder, de mettre à jour, de corriger des données inexactes ou de demander la suppression des données
tant que cela n’entrave pas un contrat ou commande en cours ou une autorisation contractuelle sous limitation temporelle du fait du droit d’exploitation de l’image. Vous pouvez exercer ces droits ou faire part d’une réclamation
en envoyant une demande écrite accompagnée d’un justificatif d’identité à : Mr Henri Derus, 27 rue des vergers, 63670 Le Cendre.
Vous avez aussi le droit de faire une réclamation concernant toute question relative au traitement de ces données.
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Henri Derus s’engage à prendre toutes les mesures en son pouvoir pour protéger les données mises à ma disposition par ses clients. La solution fotostudio.io a été choisie dans ce sens pour stocker vos données. Il s’agit d’une plateforme
professionnelle et sécurisée. Malgré les mesures de sécurité adoptées, nous vous alertons qu’il est également de votre responsabilité de porter attention à l’utilisation personnelle que vous faites des réseaux internets et d’user également de mesures de sécurité afin que vos données ne soient pas captées lors d’échanges via canal numérique, événements pour lesquels Henri Derus ne pourra être tenue responsable.
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